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Marques déposées par monsieur Fabrice DEMAISON
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TERRE D'ARÔMES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE D'ARÔMES
M. Fabrice DEMAISON

Numéro de dépôt :
4259275
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRE D\'ARÔMES de Fabrice DEMAISON

Présentation de la marque TERRE D'ARÔMES

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur Fabrice DEMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ARÔMES »

Le déposant est monsieur Fabrice DEMAISON domicilié(e) 20 BOULEVARD DUGUET - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice DEMAISON domicilié(e) 20 BOULEVARD DUGUET - 42600 - MONTBRISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Fabrice DEMAISON a également déposé les autres marques suivantes : Lys Cosmétique , ANGY COSMETQIUE


M. Fabrice DEMAISON - 20 BOULEVARD DUGUET - 42600 - MONTBRISON - France


M. Fabrice DEMAISON - 20 BOULEVARD DUGUET - 42600 - MONTBRISON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 14 décembre 2016 - Rejet total n°690942 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels .